Intercommunalité - Besné - Loire Atlantique

Syndicats intercommunaux

Syndicat de l’Energie de Loire Atlantique

Contact :

02 51 80 45 70

Syndicat du Bassin Versant du Brivet

Contact :

02 40 45 60 92

Organisme de Gestion de l’Ecole Sainte-Marie

Contact :

02 40 01 30 04

Parc Naturel Régional de Brière

Contact :

02 40 91 68 68

Office d’Animation Sportive Brière

Contact :

06 13 36 65 45

Commission intercommunale d’accessibilité

Cette commission dresse le constat de l’état d’accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces publics et des transports. Elle établit un rapport annuel présenté en Conseil municipal. Elle fait toutes propositions utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l’existant. La commission communale pour l’accessibilité ne se substitue pas aux commissions consultatives départementales de sécurité et d’accessibilité (CCDSA) et à leurs sous-commissions thématiques (appelées sous-commissions départementales pour l’accessibilité des personnes handicapées) ou géographiques (commissions d’arrondissement ou commissions communales) chargées de donner un avis sur la conformité à la règlementation des projets de construction (bâtiment et dans une moindre mesure voirie).

En savoir plus

Contact :

Prévention de la Délinquance

Contact :

Commission intercommunale Impôts Directs

Commission Syndicale Grande Brière Mottière

Président : Christian Guihard, élu à La Chapelle des Marais

http://csgbm.free.fr/CSGBM3/

Contact :

Mission Locale Rurale du Sillon